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Marques déposées par GAEC Rémy Castel et fils
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DOMAINE DE LA TERRASSE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DE LA TERRASSE
GAEC Rémy Castel et fils, GAEC

Numéro de dépôt :
4192962
Date de dépôt :
29/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/06/2025
DOMAINE DE LA TERRASSE de GAEC Rémy Castel et fils

Présentation de la marque DOMAINE DE LA TERRASSE

Déposée le 29 juin 2015 par GAEC Rémy Castel et fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE DE LA TERRASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-30 du 24 juillet 2015.

Le déposant est GAEC Rémy Castel et fils, GAEC domicilié(e) 3 Laforêt - 33710 - VILLENEUVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC Rémy Castel et fils, Mle Vergès Amélie domicilié(e) 3 Laforêt - 33710 - VILLENEUVE - France.

La marque DOMAINE DE LA TERRASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4192962.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA TERRASSE arrivera à expiration en date du 29 juin 2025.

GAEC Rémy Castel et fils a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU CASTEL LA ROSE , CHATEAU GUIBONNET


GAEC Rémy Castel et fils, GAEC - 3 Laforêt - 33710 - VILLENEUVE - France


GAEC Rémy Castel et fils, Mle Vergès Amélie - 3 Laforêt - 33710 - VILLENEUVE - France


Publication - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.